Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAMMER
Monsieur Jean Claude IGUAL

Numéro de dépôt :
1610990
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2000

Présentation de la marque HAMMER

Déposée le 3 janvier 1990 par monsieur Jean Claude IGUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAMMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Claude IGUAL domicilié(e) 41 av. de la Résistance, 77504 CHELLES - France.

La marque HAMMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMMER est expirée depuis le 3 janvier 2000.

Jean Claude IGUAL a également déposé les autres marques suivantes : AUBURN , MCS , TNT , CYCLE CRAFT , S M , SE RACING , KASTAN , REVCORE , FREE AGENT


Monsieur Jean Claude IGUAL - 41 av. de la Résistance, 77504 CHELLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Véhicules;appareils de locomotion par terre par air ou par eau; notamment tous cycles et toutes pièces détachées et composants de vélos de tous genres (à l'exception des feux) tout particuliérement les cadres et fourches et les roues, ainsi que tous types de vélos complets